Mentions légales

  1. Traitement des données personnelles / Loi informatique et libertés
    Les informations recueillies à l'occasion notamment de la réception d'un courriel, d'une commande de document ou d'une inscription aux alertes par courriel, servent uniquement au traitement des abonnements ou des commandes et ne sont jamais transmises à des tiers.
    La loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 vous donne un droit d'accès, d'opposition, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez  exercer ce droit en vous adressant à l’un des webmasters (fiche contact du site)

  2. Pour rappel, les adresses IP des machines visitant le site de la FVHPB sont enregistrées uniquement à des fins statistiques et ne sont pas conservées.
  3. Comité éditorial - Directeur de la publication du site : Catherine Leyrissoux. Le comité éditorial est composé de membres issus du bureau de la FVHPB. Il mène une réflexion large sur l'ensemble du site et définit la politique éditoriale. Il est chargé de proposer des informations à mettre en ligne et de les enrichir régulièrement. Il valide les modifications à apporter quant au contenu du site.
  4. La création de liens hypertextes pointant vers le contenu du site  fvhpb.fr  est autorisée sous réserve d’être accessible par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre. En aucun cas, les pages du site fvhpb.fr  ne doivent être incluses à l'intérieur d'un autre site.
  5. La responsabilité de la FVHPB ne saurait être engagée pour les informations contenues sur les sites vers lesquels renvoie le site FVHPB.fr.
  6. La FVHPB ne saurait être tenue responsable de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant de l'utilisation, même partielle, des informations de ce site.
  7. Pour rappel, ce site n'accepte aucune forme de publicité, ni ne reçoit de fonds publicitaires.

 

Publication des travaux de la FVHPB


En cas de reproduction d’un document de la FVHPB, l’utilisation de la charte graphique et du logo de la FVHPB n’est autorisée que dans les conditions suivantes :

  • le document doit être reproduit en intégralité, avec sa date ;
  • la reproduction ne doit comporter ni modification, ni ajout, ni publicité à l’intérieur du texte ou accolée au texte ;
  • la reproduction doit être accompagnée de la mention suivante : « document de la FVHPB, disponible sur le site http://www.fvhpb.fr/ » ;
  • le logo de la FVHPB doit être accolé au titre.

Établir des liens vers le site de la FVHPV


La création de liens hypertextes pointant vers le contenu du site http://www.fvhpb.fr/ est autorisée sous réserve d’être accessible par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre. En aucun cas, les pages du site http://www.fvhpb.fr/ ne doivent être incluses à l'intérieur d'un autre site.

Hébergement


Site Internet hébergé par e monsite

Réalisation


Site Internet réalisé par Fabien Leyrissoux

Ajouter un commentaire